25 juin 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- IV-41. – Avenants aux conventions d'objectifs et de financement Prestation de service conclues avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle • 2018
- IV-42. – Prix de l,Education de l'Académie des sports 2018 - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2018
- IV-43. – Demande de subvention pour des travaux de rénovation de bâtiments scolaires au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) • 2018
- IV-44. – Prix Nancy Jeunes, deuxième session 2018 • 2018
- IV-45. – Interventions des Educateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy - Convention avec la Direction des Services départementaux de l'Education Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2018
- IV-46. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2018
- IV-47. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018
- IV-48. – Cycle de commémoration du Centenaire de l'Armistice de la Première Guerre mondiale et inscription numérique des noms des morts pour la France • 2018
- IV-49. – Signature d,une charte de jumelage renouvelée entre Nancy et Lublin et d,un accord de coopération portant sur la création du Centre Européen Universitaire de Lublin • 2018
- IV-50. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2018/2019 • 2018
- IV-51. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2018
- IV-52. – Attribution d'une subvention à l'Association le Bazardier • 2018
- IV-53. – Fête nationale italienne à Nancy • 2018
- V-54. – Convention triennale avec l'Etat relative au programme des interventions sur le patrimoine architectural protégé au titre des monuments historiques appartenant à la ville de Nancy • 2018
- V-55. – Travaux de requalification des façades du Grand Hôtel de la Reine - 2, Rue Sainte Catherine et 1, Rue Lyautey - Avenant n° 1 au lot n° 1 Déconstruction - Désamiantage • 2018
- V-56. – Restauration et mise en valeur de la porte Saint-Nicolas - Convention financière avec l'Etat - Marchés à procédure adaptée - • 2018
- V-57. – Acquisition de la Lance de Cutry et Rénovation de la Villa Majorelle - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Duval Développement • 2018
- V-58. – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Nouveaux raccordements au réseau public de chauffage urbain • 2018
- V-59. – Achat de carburants - Adhésion à un groupement de commandes • 2018
- V-60. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Meurthe-et-Moselle (EPL-54) • 2018