I-3 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Mosell • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2014

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1049 W 44