30 juin 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- Information au conseil municipal sur l'activité et la situation de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2013 • 2014
- Bilan Renaissance • 2014
- Rapport des délégataires : rapports des Sociétés Publiques Locales Grand Nancy Habitat et Centre Nancy Congrès et Evénements • 2014
- Rapports annuels des délégataires des services municipaux, des activités en budget annexe et services publics industriels et commerciaux et marchés publics spécifiques • 2014
- Vœu 1. – Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France (A.M.F.) et de l'association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) • 2014
- Vœu 2 . – Motion : Non à la réduction des dessertes ferroviaires de la Lorraine • 2014
- I-1. – Projet éducatif nancéien • 2014
- I-2 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires • 2014
- I-3 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Mosell • 2014
- I-4 . – Projet éducatif nancéien : transition entre l'école et les activités de loisirs du mercredi après-midi et tarification de l'accueil de loisirs municipal • 2014
- I-5 . – Marché Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Avenant n°1 au lot n°4 • 2014
- I-6 . – Restauration scolaire : Instauration d'un tarif à 1 eurosuro • 2014
- I-7 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2014
- I-8 . – Conventions d'objectifs et de financement Prestation de Service avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle (2014-2016) • 2014
- I-9 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014
- I-10 . – Orange Rockcorps à Nancy - 17 septembre au 1er octobre 2014 • 2014
- I-11. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2014
- I-12 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014
- I-13 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2014
- II-14 . – Approbation des comptes de gestion 2013 • 2014