26 mai 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Les Etats généraux pour Nancy • 2014
- I-1. – Dénomination de voie : rue Michel Dinet • 2014
- I-2 . – Dénomination de voie : rue Henriette GALLÉ-GRIMM • 2014
- II-3 . – Modification du périmètre scolaire des écoles primaires publiques • 2014
- II-4 . – Carte scolaire du 1er degré - Rentrée 2014-2015 • 2014
- II-5 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2014
- II-6 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy d'un terrain nu sis 51 - 53 rue de Phalsbourg à Nancy • 2014
- II-7 . – Convention pour l'année 2014 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2014
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2014
- II-9 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014
- II-10 . – Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Etudiante • 2014
- II-11. – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion 2014 • 2014
- III-12 . – École élémentaire La Fontaine - Installation photovoltaïque - Contrat d'achat par EDF de l'énergie électrique produite • 2014
- III-13 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Avenants n° 1 aux lots de travaux n° 1 et n°2 • 2014
- III-14 . – 50 ans du Musée de l'École de Nancy • 2014
- III-15 . – Bibliothèque municipale - convention d'application n° 3 pour l'année 2014 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2014
- III-16 . – Demande de subvention auprès de la Bibliothèque nationale de France pour la rétroconversion de collections de la bibliothèque Stanislas • 2014
- III-17 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2014
- III-18 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014
- III-19 . – Le Livre sur la Place 2014 - Demandes de subventions • 2014