28 avril 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- I-1. – Mai de l'Europe 2014 • 2014
- II-2 . – Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres • 2014
- II-3 . – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal • 2014
- III-4 . – Création de la Commission des Usagers de la restauration municipale et de la Commission Sociale • 2014
- III-5 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association • 2014
- III-6 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.) • 2014
- III-7 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Groupe ICN • 2014
- III-8 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy (C.E.U.) • 2014
- III-9 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Institut Européen de Cinéma et doeudiovisuel (I.E.C.A.) • 2014
- III-10 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société publique locale Grand Nancy Congrès et Evénements • 2014
- III-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain (SOLOREM) • 2014
- III-12 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Conférence Métropolitaine du Sillon Lorrain • 2014
- III-13 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Centre-Ville en Mouvement • 2014
- III-14 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Lorraine Qualité Environnement pour la Construction • 2014
- III-15 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Ville et Métiers d'Art • 2014
- III-16 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Jeunesse • 2014
- III-17 . – Représentation de la Ville de Nancy dans les sept Commissions de conciliation des Maisons de Jeunes et de la Culture • 2014
- III-18 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL) • 2014
- III-19 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office Municipal des Sports (OMS) • 2014
- III-20 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2014