14 avril 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- I-1. – Décision modificative n°1 • 2014
- I-2 . – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2014 • 2014
- II-3 . – Constitution d'une commission d'appel d'offres permanente - désignation des membres • 2014
- II-4 . – Fonctionnement et moyens des groupes d'élus • 2014
- II-5 . – Indemnités de fonction des élus municipaux • 2014
- II-6 . – Autorisations d'absence et crédits d'heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle • 2014
- II-7 . – Droit à la formation des élus municipaux • 2014
- II-8 . – Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2014
- III-9 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) • 2014
- III-10 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH) de Nancy • 2014
- III-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) • 2014
- III-12 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle L'Autre Canal • 2014
- III-13 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2014
- III-14 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire urbaine Nancéienne (ADUAN) • 2014
- III-15 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité d'action sociale • 2014
- III-16 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2014
- III-17 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des écoles • 2014
- III-18 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de Discipline de Recours • 2014