28 avril 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- III-41. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain • 2014
- III-42 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Fédération Française des Ports de Plaisance (FFPP) • 2014
- III-43 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association EuRegio • 2014
- III-44 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association des biens français du patrimoine mondial • 2014
- III-45 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'instance consultative collégiale du Secteur Sauvegardé de Nancy • 2014
- III-46 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé • 2014
- III-47 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association du Conseil National des Villes et Villages Fleuris • 2014
- III-48 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S) • 2014
- III-49 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Lorraine des Jardins • 2014
- III-50 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Lorraine Information Naturaliste (LORINAT) • 2014
- III-51. – Composition de la Commission communale des impôts directs : établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation des commissaires • 2014
- III-52 . – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : maintien du caractère paritaire, détermination du nombre de membres et désignation des représentants de la collectivité • 2014
- III-53 . – Représentation de la Ville de Nancy à la Commission de Réforme • 2014
- III-54 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Haut Comité Français pour la Défense Civile • 2014
- IV-55 . – Projet des jardins partagés de l'eco quartier, demande de subventions au Feder • 2014
- V-56 . – Installation Classée pour la Protection de l'Environnement soumise à enregistrement - Société AUCHAN FRANCE à Laxou • 2014
- V-57 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société MULDER MONTAGE BV • 2014