30 juin 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- III-35 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2014
- III-36 . – Déplacement à Newcastle d'une délégation nancéienne du 7 au 9 juillet 2014 • 2014
- III-37 . – Accueil d'une délégation de Lublin (Pologne) - Versement d'une subvention à l'Association Aye Aye VO • 2014
- III-38 . – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2014/2015 • 2014
- III-39 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2014
- III-40 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2014 • 2014
- IV-41. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse dans le cadre du programme zéro phytho et de l'éco-labellisation des espaces de nature en ville • 2014
- IV-42 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Restauration des élévations - Convention financière avec l'État • 2014
- IV-43 . – Subvention d'investissement - rénovation d'éléments de décors classés au 15 rue Drouin à Nancy • 2014
- IV-44 . – Charte des Ecoquartiers du Ministère du Logement et de l'Egalité des Territoires : Plateau de Haye - Nancy Grand Coeur • 2014
- IV-45 . – Attribution des primes de ravalement • 2014
- V-46 . – Renouvellement de la marque française Les Pavés de Stanislas • 2014
- V-47 . – Marchés de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2014
- V-48 . – Convention de prestation de services intégrée entre la Ville de Nancy et la Caisse de Crédit municipal de Nancy • 2014
- V-49 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy - Mise à jour du tableau • 2014
- V-50 . – Programme en faveur de l'accessibilité de l'environnement professionnel • 2014
- V-51. – Modification du tableau des effectifs • 2014
- V-52 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2014 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2014
- VI-53 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2014
- VI-54 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du comité de suivi du Conseil des Jeunes • 2014