30 juin 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- II-15 . – Approbation des comptes administratifs 2013 du budget principal et des budgets annexes • 2014
- II-16 . – Affectation des résultats de l'exercice 2013 • 2014
- II-17 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 - Intégration des reports 2013 • 2014
- II-18 . – Décision modificative n°2 • 2014
- II-19 . – Tarification des services municipaux • 2014
- II-20 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2013 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2014
- III-21. – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France à Nancy. Conventions de partenariat avec le Conseil Général de Meurthe et Moselle et le Conseil régional de Lorraine. • 2014
- III-22 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2014
- III-23 . – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec 11 clubs • 2014
- III-24 . – Exposition « Les Rouart : de l'impressionnisme au Réalisme magique »: demande de subvention • 2014
- III-25 . – Dépôts d'oeuvres au Musée des Beaux-arts • 2014
- III-26 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Art Détente • 2014
- III-27 . – Octroi de la gratuité d'entrée au Musée de l'École de Nancy pour les participants au colloque de l'Association des Jardins botaniques de France et des pays francophones • 2014
- III-28 . – Participation de la Ville de Nancy au projet de Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain, 2e tranche 2014 • 2014
- III-29 . – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou onéreux ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2014
- III-30 . – Avenant n°2 à la convention de partenariat avec L'Autre Canal relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014
- III-31. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014
- III-32 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère NORD-EST • 2014
- III-33 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL • 2014
- III-34 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître • 2014