29 septembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- Grand Nancy - Rapport d'activité 2013 • 2014
- Rapport 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2014
- Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2014
- II-1. – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable : dispositif opérationnel en faveur du parc privé. Prolongation du Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy • 2014
- II-2 . – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Rives de Meurthe et Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne. Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. Subventions d'équipement en faveur des logements à lo • 2014
- II-3 . – Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'OPH de Nancy pour la réhabilitation d'un logement sis 9, rue de Régnieville à Nancy • 2014
- II-4 . – Avis sur la cession de 6 logements sis 11 rue de Metz à Nancy appartenant à Batigère Nord-Est • 2014
- II-5 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 4 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy • 2014
- II-6 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014
- II-7 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2014
- II-8 . – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi • 2014
- II-9 . – Renouvellement de la convention de partenariat portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre Fourier à Nancy • 2014
- II-10 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase • 2014
- II-11. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014
- II-12 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2014
- II-13 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires • 2014
- III-14 . – Révision-extension du secteur sauvegardé - Convention de partenariat et de financement avec l'État et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014
- III-15 . – Secteur sauvegardé - Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2014 relative à l'inventaire du patrimoine • 2014
- III-16 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Travaux de Restauration des élévations - Marché à procédure adaptée - Résiliation du lot n°5 Enseigne • 2014
- III-17 . – Basilique saint-Epvre - Restauration de la rosace Ouest et entretien d'ouvrages - Convention financière avec l'État • 2014