29 septembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- III-18 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n° 1 • 2014
- III-19 . – Attribution des primes de ravalement • 2014
- III-20 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2014
- III-21. – Projet de révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération de Nancy • 2014
- IV-22 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2014
- IV-23 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et PERTUY CONSTRUCTION • 2014
- IV-24 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et VINCI PARK SERVICES • 2014
- IV-25 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT de Nancy • 2014
- IV-26 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et COULEUR ET VOLUME • 2014
- IV-27 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et MONTBLANC FRANCE • 2014
- IV-28 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et ARISTOPHIL • 2014
- IV-29 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CENTRE COMMERCIAL SAINT-SEBASTIEN • 2014
- IV-30 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le GROUPE MENGIN • 2014
- IV-31. – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY • 2014
- IV-32 . – Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du livre sur la Place • 2014
- IV-33 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF dans le cadre du Le Livre sur la Place 2014 • 2014
- IV-34 . – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire - 36e édition du Livre sur la Place. • 2014
- IV-35 . – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du Livre sur la Place • 2014
- IV-36 . – Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du Livre sur la Place • 2014
- IV-37 . – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du Livre sur la Place • 2014