29 septembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- V-58 . – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de carburants et lancement de la procédure de consultation • 2014
- V-59 . – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe • 2014
- V-60 . – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2014
- V-61. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014
- V-62 . – Emploi contractuel de Commissaire Général de la manifestation le Livre sur la Place • 2014
- V-63 . – Emploi contractuel de Chef de projet politique de la ville et cohésion sociale • 2014
- V-64 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2014
- V-65 . – Tarification des services municipaux • 2014