17 novembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- Actions en matière de sécurité et de tranquillité publique • 2014
- I-1. – Avenant n°2 à la convention de coordination entre la police municipale et la police nationale avec la Préfecture de Meurthe et Moselle • 2014
- I-2 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2013 • 2014
- I-3 . – Opération Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2013 • 2014
- I-4 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie • 2014
- I-5 . – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Directeurs et Intervenants des Services Commerce des Villes • 2014
- II-6 . – Renouvellement de l'adhésion au Plan Local pour l'Insertion et l'Economie • 2014
- II-7 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2014
- II-8 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne - versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2014 • 2014
- II-9 . – Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à Présence Habitat pour la transformation d'un local commercial en un logement d'habitation sis 6, avenue du XXème Corps à Nancy • 2014
- II-10 . – Attributions de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014
- II-11. – Convention entre la Ville de Nancy et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap • 2014
- II-12 . – Fournitures pédagogiques pour divers services - Appel d'offres ouvert • 2014
- II-13 . – Accueil de Loisirs Municipal - Mise à jour du règlement de fonctionnement • 2014
- II-14 . – Attribution du solde de la subvention de fonctionnement à l'association ADALI Habitat • 2014
- II-15 . – Attribution de subventions dans le cadre de la délégation jeunesse • 2014
- II-16 . – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2014
- II-17 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 5 ème phase • 2014
- III-18 . – Conventions de mécénat avec la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne à l'occasion de l'exposition CharlElie, NCY-NYC et de dépôt vente pour le catalogue de cette exposition • 2014
- III-19 . – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et L'Autre Canal • 2014