17 novembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- IV-40 . – Attribution des primes de ravalement • 2014
- IV-41. – Recensement de la population année 2015 - recrutement des agents recenseurs • 2014
- IV-42 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société KLEPIERRE MANAGEMENT • 2014
- IV-43 . – Achat de vêtements de travail et d'accessoires pour les services de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2014