15 décembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- La rentrée scolaire 2014 à l'heure des nouveaux rythmes scolaires • 2014
- Gestion du stationnement en ouvrage et sur voirie • 2014
- I-1. – Travaux de restructuration des groupes scolaires Saint-Pierre et du Placieux, regroupement d'écoles et modification des périmètres scolaires • 2014
- I-2 . – Lutte contre le gaspillage alimentaire - Convention de partenariat avec l'association Pain Contre la Faim et pour l'Insertion 54 pour le ramassage du pain non consommé dans les restaurants scolaires • 2014
- I-3 . – Projet éducatif nancéien - Convention avec l'Office Municipal des Sports et avenant à la convention conclue avec l'association Amitiés Franco Chinoises Nancy-Lorraine • 2014
- I-4 . – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse • 2014
- I-5 . – Projet de cession par le Centre Communal d'action sociale de Nancy du foyer logement Haussonville • 2014
- I-6 . – Fonds d'Aide aux Jeunes - Avenant à la convention du 17 novembre 2014 • 2014
- I-7 . – Attributions de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014
- I-8 . – Attribution d'une subvention d'investissement pour travaux d'accessibilité à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2014
- I-9 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre Communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe et Moselle relative à la carte Nancy Famille • 2014
- I-10 . – Attribution de subvention à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2014
- I-11. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2014
- I-12 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques oeuvrant pour le devoir de mémoire au titre de l'année 2014 • 2014
- II-13 . – Gestion des parkings sur les terrains VNF bordant le canal de la Marne au Rhin • 2014
- II-14 . – Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'horodateurs • 2014
- II-15 . – Tarification du stationnement payant avec paiement par téléphone portable • 2014
- II-16 . – Modification de la tarification horaire et promotion dans les parkings municipaux • 2014
- II-17 . – Cession du parking Saint-Jean • 2014
- II-18 . – Convention définitive avec l'Agence de l'eau Rhin-Meuse dans le cadre du programme zéro phytho et de l'éco-labellisation des espaces de nature en ville • 2014