15 décembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- V-39 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2014
- V-40 . – Convention de prestations de services intégrés entre la ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale • 2014
- V-41. – Convention-cadre pluriannuelle 2015 - 2020 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2014
- V-42 . – Détermination des taux de promotion 2015 pour les avancements de grade • 2014
- V-43 . – Cession d'un ensemble immobilier sis 14 rue Louis Majorelle à Nancy • 2014
- V-44 . – Attribution des primes de ravalement • 2014
- V-45 . – Adhésion à la convention relative au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et à l'entretien du parc automobile • 2014