15 décembre 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- II-19 . – ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture 2013 • 2014
- II-20 . – ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture 2013 • 2014
- II-21. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Noël 2014 • 2014
- III-22 . – Mise à disposition gratuite de 1 500 pass musées aux participants du repas des aînés • 2014
- III-23 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le CDN-Théâtre de la Manufacture relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014
- III-24 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2014
- III-25 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014
- III-26 . – Attributions de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2014 • 2014
- IV-27 . – Décision modificative du budget n°3 • 2014
- IV-28 . – Gestion de l'encours de la dette • 2014
- IV-29 . – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2015 • 2014
- IV-30 . – Attribution partielles de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2014
- IV-31. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2014
- IV-32 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2014
- IV-33 . – Tarification des services municipaux pour 2015 • 2014
- IV-34 . – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'action sociale • 2014
- IV-35 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2014
- IV-36 . – Concours du Receveur Municipal - Attribution de l'indemnité de conseil au titre de l'année 2014 • 2014
- V-37 . – Travaux d'aménagement de la Bibliothèque Numérique de Référence à la Médiathèque et à la Bibliothèque de Nancy - Lancement de la procédure adaptée • 2014
- V-38 . – Renouvellement de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique pour les années 2015 -2017 • 2014