V-52 . – Octobre Rose 2012 - Cession des droits sur les visuels utilisés pour la communication et convention de partenariat avec certaines communes et d'autres partenaires lorrains • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2012

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1049 W 12