24 septembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- Rapport d'activité 2011 du Grand Nancy • 2012
- Rapport 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2012
- Rapport 2011 sur le prix et la qualité du Service Public pour l'élimination des déchets • 2012
- II-1. – Création d'une salle des évènements familiaux - Lancement de la procédure adaptée • 2012
- II-2 . – Avis sur la cession de 15 logements sis 17 rue René Cassin et 18 rue de l'Abbé Grégoire à Nancy et 16 parkings souterrains par l'OPH de Nancy • 2012
- II-3 . – Plateau de Haye : centre commercial Les Tamaris- cession de lots • 2012
- II-4 . – Ilot Ile de Corse - cession d'une emprise de terrain • 2012
- II-5 . – Parc Charles III-acquisition de parts de propriété indivises • 2012
- II-6 . – Indivision SOLVAY - Avenant à la convention d'indivision • 2012
- II-7 . – Modification des statuts de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2012
- II-8 . – Attribution des primes de ravalement • 2012
- II-9 . – Secteur Sauvegardé de Nancy - Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'instance consultative collégiale. • 2012
- II-10 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy • 2012
- II-11. – Convention de gestion de la galerie connexe à l'Ecole des Mines - 1ère tranche de constructions du projet ARTEM • 2012
- III-12 . – Convention de partenariat avec l'agence Locale de l'Energie du Grand Nancy • 2012
- III-13 . – Déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession de mine de fer de Boudonville. Demande déposée par la Société des Hauts Fourneaux de Maxéville • 2012
- IV-14 . – Villa Majorelle - Travaux d'entretien - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012
- IV-15 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Lancement de la procédure adaptée - Convention financière avec l'État • 2012
- IV-16 . – Musée lorrain - Restauration des façades du bâtiment Morey sur jardin - Convention financière avec l'État • 2012
- IV-17 . – Couvent des Dominicains - Subvention relative aux travaux de rénovation de l'église • 2012