12 novembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- I-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières • 2012
- I-2 . – Attribution d'une subvention au Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine (CCN Ballet de Lorraine) • 2012
- I-3 . – Convention de partenariat Etat - Ministère de la Culture-DRAC lorraine avec la Ville de Nancy (Ensemble Poirel) - Processus de commande publique à un artiste contemporain • 2012
- I-4 . – Acquisition d'oeuvres de Frédéric Coché • 2012
- I-5 . – Acquisition d'oeuvres de Pierre Buraglio • 2012
- I-6 . – Octroi de la gratuité de l'entrée et de la visite guidée du Musée de l'École de Nancy aux participants aux Assises nationales des Cordées de la Réussite • 2012
- I-7 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012
- I-8 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012
- I-9 . – Convention de partenariat entre la SARL EDITEVE et la Ville de Nancy • 2012
- I-10 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle • 2012
- II-11. – Décision modificative n°1 • 2012
- II-12 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2012
- II-13 . – Intégration des activités de la Salle Poirel dans le budget principal en 2013 • 2012
- III-14 . – Renaissance Nancy 2013- Attribution d'une subvention- Convention de partenariat avec l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2012
- III-15 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Saint Gobain PAM • 2012
- III-16 . – Renaissance Nancy 2013 - Appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art. • 2012
- IV-17 . – Secteur sauvegardé - révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2012 relative à l'inventaire du patrimoine • 2012
- IV-18 . – Plateau de Haye : protocole d'accord foncier multipartite Communauté urbaine du Grand Nancy/Ville de Nancy/SCI Jardin des Carrières/Laboratoire ATOUTBIO/SOLOREM • 2012
- IV-19 . – Echange foncier entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'habitat de Nancy • 2012
- IV-20 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2012