12 novembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- IV-21. – Avis sur la cession de 65 logements et parkings sis 11, 13, 15 et 15 B Quai René II à Nancy par l'OPH de Nancy. • 2012
- IV-22 . – Avis sur la cession de 4 logements sis 53, boulevard Lobau à Nancy par l'OPH de Nancy. • 2012
- IV-23 . – Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association du Foyer de la Jeune Fille • 2012
- IV-24 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Noel 2012 • 2012
- IV-25 . – Attribution des primes de ravalement • 2012
- IV-26 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2012
- IV-27 . – Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert • 2012
- V-28 . – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse • 2012
- V-29 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2012
- V-30 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012
- V-31. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2012
- V-32 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement, des manifestations sportives, du sport universitaire et du contrat urbain de cohésion sociale • 2012
- V-33 . – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'Ecole Française de Parachutisme Nancy Lorraine. • 2012
- V-34 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase • 2012
- Rapport d'observation définitif de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de la SOLOREM • 2012
- VII-35 . – Dénomination de la rue du TP Max • 2012
- VII-36 . – Protocole transactionnel entre la Communauté urbaine du Grand Nancy, la Ville de Nancy et l'Office National des Forêts • 2012
- VII-37 . – Renouvellement des marques françaises Place Stanislas et Place Stan • 2012
- VII-38 . – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°1 • 2012
- VII-39 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société SEGECE • 2012