12 novembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- VII-40 . – Convention de prestation de services avec le Grand Nancy - Renouvellement • 2012
- VII-41. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012
- VII-42 . – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2012
- VII-43 . – Avenant au contrat à durée indéterminée de Chef de projet chargé du développement social territorial • 2012
- VII-44 . – Avenant à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale • 2012
- VII-45 . – Recensement de la population année 2013 - recrutement des agents recenseurs • 2012