17 décembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- Election d'un nouvel adjoint au maire suite à la démission de la fonction d'adjoint • 2012
- Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation • 2012
- I-3 . – Salle des Evénements - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'école de Condé et le Lycée Paul Louis Cyfflé et dénomination • 2012
- I-4 . – Attribution de subventions aux associations KTS Dancing, l'Union Locale des MJC et à l'Atelier de Vie de Quartier des III Maisons • 2012
- I-5 . – Notes de conjoncture 2011 - Z.A.C. Stanislas-Meurthe - Z.A.C. Austrasie - Secteur Mac Mahon à Nancy - Z.A.C. Plateau de Haye • 2012
- I-6 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et PERTUY CONSTRUCTION - Mise à disposition d'un terrain cadastré BD 0363, BD 0364 et BD 0367 • 2012
- I-7 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2012
- I-8 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation d'une attraction foraine dans le cadre des festivités de Noël 2012 • 2012
- I-9 . – Attribution des primes de ravalement • 2012
- I-10 . – Programme de rénovation urbaine - Versement d'une subvention d'équipement au Grand Nancy • 2012
- I-11. – Projet de Rénovation Urbaine d'Haussonville - demande de participation financière de la Ville à l'Oph de Nancy pour la réalisation d'espaces verts et d'aires de jeux • 2012
- I-12 . – Domiciliation de siège social de l'Association Lorraine Information Naturaliste (LORINAT) • 2012
- I-13 . – Adhésion au Haut Comité Français pour la Défense Civile. • 2012
- I-14 . – Mise en place du processus de verbalisation électronique (PVe) - Convention avec l'État • 2012
- I-15 . – Paiement dématérialisé des droits de stationnement sur voirie par téléphone portable - Procédure simplifiée de délégation de service public • 2012
- II-16 . – Institution d'un Prix Nancy citoyenne, fraternelle et solidaire • 2012
- II-17 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2012
- II-18 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2012 • 2012
- II-19 . – Classes de découvertes - Conventions avec les communes de Jarville-La Malgrange, Ludres et Villers-lès-Nancy • 2012
- II-20 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 3. • 2012