17 décembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- V-41. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012
- V-42 . – Acquisition de deux oeuvres de Jochen Gerner : Martine Parc et Abstraction 1941-68 • 2012
- V-43 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Musée du Louvre dans le cadre de l'exposition L'Automne de la Renaissance : d'Arcimboldo à Caravage • 2012
- V-44 . – Soutien financier à l'association Artistes Actuels • 2012
- V-45 . – Attribution de subventions à l'Association des parents d'élèves de l'Ensemble scolaire Charles de Foucauld et à l'Institut Saint-Dominique. • 2012
- VI-46 . – Gestion de l'encours de la dette • 2012
- VI-47 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2012
- VI-48 . – Dotations provisoires 2013 • 2012
- VI-49 . – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2012
- VI-50 . – Tarification des services municipaux pour l'année 2013 • 2012
- VII-51. – Détermination des taux de promotion 2013 pour les avancements de grade et l'échelon spécial de l'échelle 6 de la catégorie C • 2012
- VII-52 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2012
- VII-53 . – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès de la Régie Personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2012
- VII-54 . – Emploi contractuel de Chargé de Mission ParticipationVie Urbaine. • 2012
- VII-55 . – Emploi contractuel de Chargé de Mission Participation Vivre Ensemble. • 2012
- VII-56 . – Organisation de l'exposition de l'automne de la Renaissance au Musée des Beaux-arts - Condition d'exercice de la mission par le Conservateur • 2012
- VII-57 . – Convention de mise à disposition de personnel pour les secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du centre de gestion 54 • 2012
- VII-58 . – Fourniture de matériels électriques divers et lampes bâtiment - Appel d'offres ouvert • 2012