25 juin 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- Intempéries de la nuit du lundi 21 au mardi 22 Mai 2012 • 2012
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2012
- II-1. – Comptes de gestion 2011 • 2012
- II-2 . – Comptes administratifs 2011 • 2012
- II-3 . – Affectation des résultats de l'exercice 2011 • 2012
- II-4 . – Tarification des services municipaux Juin 2012 • 2012
- II-5 . – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 800 000 euros que l'Office Public de l'Habitat de Nancy envisage de contracter auprès du crédit coopératif pour financer la construction de la Crèche Louis Delsart à Nancy • 2012
- III-6 . – Renaissance-Nancy 2013 - Attribution d'une subvention - Convention de partenariat avec le Centre régional de Documentation Pédagogique de Lorraine • 2012
- III-7 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté de communes de Bar-le-Duc • 2012
- III-8 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec le Département de la Moselle / Musée départemental de Vic-sur-Seille. • 2012
- IV-9 . – Mise en oeuvre de la deuxième tranche de la subvention FISAC opération urbaine de requalification du secteur Mengin - Charles III • 2012
- IV-10 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Vitrines de Nancy • 2012
- IV-11. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation des commerçants dans le cadre de la braderie d'été • 2012
- IV-12 . – Musée lorrain - Restauration de la voûte de la chapelle ronde de l'église des Cordeliers - Lancement de la procédure de consultation des entreprises - Convention financière avec l'État. • 2012
- IV-13 . – Diagnostic préalable à la restauration générale de l'Hémicycle du Général de Gaulle - Convention financière avec l'État • 2012
- IV-14 . – Étude pour la restauration partielle de la porte Saint-Georges • 2012
- IV-15 . – Convention de prêt du trésor de Pouilly sur Meuse • 2012
- IV-16 . – Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la librairie du Musée des Beaux-arts et avenant de cession. • 2012
- IV-17 . – Avenant n°1 à la convention de mécénat entre la ville de Nancy (Musée des Beaux-arts) et la BNP Paribas. • 2012
- IV-18 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012