25 juin 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- IV-19 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012
- IV-20 . – Convention d'application 2012, entre la ville de Nancy et le Centre dramatique national Théâtre de la Manufacture. • 2012
- IV-21. – Avenant n°2, entre la ville de Nancy et le Centre chorégraphique national Ballet de Lorraine, pour le versement de la subvention de fonctionnement 2012. • 2012
- IV-22 . – Renouvellement des conventions de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture • 2012
- IV-23 . – Politique tarifaire des musées de Nancy : création de la CARTE musées et du PASS musées • 2012
- IV-24 . – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le festival Bel été à Nancy et les Insolites musicaux d'été et d'hiver 2012 • 2012
- IV-25 . – Convention de partenariat avec l'association Art Détente • 2012
- IV-26 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société DAUM dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-27 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la société Batigère NORD-EST dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-28 . – Le Livre sur la Place : modalités financières d'attribution du Prix Livre et Droits de l'Homme • 2012
- IV-29 . – Convention triennale entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy, relative à l'organisation de la manifestation Le Livre sur la Place • 2012
- IV-30 . – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2012 • 2012
- IV-31. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre dramatique national de Nancy Lorraine-Théâtre de la Manufacture • 2012
- V-32 . – Projet de médiateurs de nuit sur l'espace public • 2012
- V-33 . – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes Françaises • 2012
- V-34 . – Aménagement de la Place Thiers - Convention de groupement de commandes n °4 avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012
- V-35 . – Site BERGER LEVRAULT - Note de conjoncture exercice 2011 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2011 • 2012
- V-36 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2011 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2012
- V-37 . – Anciennes Chaudronneries Lorraines - Vente d'un ensemble de parcelles à la Société ADIM Est pour la réalisation d'une opération de logement • 2012
- V-38 . – Bail emphytéotique administratif avec l'association Accueil et Réinsertion Sociale- immeuble 32 rue Sainte-Anne • 2012