21 mai 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- I-1. – Convention partenariale Ville de Nancy, CCAS de Nancy et GDF SUEZ à destination des publics en situation de précarité énergétique • 2012
- I-2 . – Construction d'un bâtiment de stockage - Marchés à procédure adaptée • 2012
- I-3 . – Attribution des primes de ravalement • 2012
- I-4 . – Reconstruction de la ligne électrique souterraine LANEUVEVILLE - TAPIS VERT n° 2 : convention de servitudes d'implantation, d'intangibilité et d'accès au profit de Réseau de Transport d'Electricité • 2012
- I-5 . – Appel d'Offres Ouvert pour l'entretien de divers espaces verts de la Ville de Nancy • 2012
- II-6 . – Octobre Rose 2012 - Demande de subvention • 2012
- II-7 . – Convention pour l'année 2012 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2012
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2012
- II-9 . – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.) • 2012
- II-10 . – Attribution de subventions aux associations de jeunesse • 2012
- II-11. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2012
- II-12 . – Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2012 • 2012
- II-13 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2012 • 2012
- II-14 . – Activités périscolaires - Convention de partenariat avec L'Autre Canal • 2012
- III-15 . – Acquisition du vase Passiflore d'Emile Gallé • 2012
- III-16 . – Adhésion au Pass Tourisme pour l'année 2012 • 2012
- III-17 . – Attribution d'une subvention d'investissement au Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture. • 2012
- III-18 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012
- III-19 . – Convention de partenariat avec la Maison des Ecrivains et de la Littérature et le rectorat de l'Académie de Nancy - Metz, dans le cadre du Parcours littéraire. • 2012
- III-20 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2012