26 mars 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- Rapport sur le Développement Durable • 2012
- I-1. – Vote du budget primitif 2012 • 2012
- I-2 . – Vote du taux des impôts directs • 2012
- I-3 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2012
- I-4 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2012
- Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2011 • 2012
- II-5 . – Renaissance-Nancy 2013, convention de partenariat et de mécénat avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) • 2012
- II-6 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec le Département de la Meuse • 2012
- II-7 . – Renaissance-Nancy 2013 - Attribution d'une subvention à l'association Surface Sensible pour l'exposition En quête de l'ange. • 2012
- III-8 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable (P.L.H.D.) - dispositifs opérationnels en faveur du parc privé. • 2012
- III-9 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2010. • 2012
- III-10 . – Avis sur la cession d'un logement sis 18bis quai de la Bataille à Nancy et appartenant à la Société Lorraine d'Habitat. • 2012
- III-11. – Avis sur la cession de 19 logements sis à Nancy et appartenant à la Société Lorraine d'Habitat - 2ème phase. • 2012
- III-12 . – Avis sur la cession de 9 logements et 10 garages sis 2 rue Français et de 49 logements et 45 garages sis 10 boulevard Charles V-1 rue Philippe de Gueldres et appartenant à Batigère Nord Est. • 2012
- III-13 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour 2012 • 2012
- III-14 . – Attribution des primes de ravalement • 2012
- III-15 . – Parking SNCF - Avenant n°3 - Ventilation des recettes suite à vente de terrain • 2012
- III-16 . – Création d'une salle des événements familiaux - Demande de subvention auprès de l'État • 2012
- III-17 . – Elections Présidentielle et Législatives. Scrutins des 22 avril et 6 mai et des 10 et 17 juin 2012. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote • 2012
- IV-18 . – Rénovation de la Maison Prouvé - demande de subvention dans le cadre du Contrat de Projet Etat - Région • 2012