26 mars 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- IV-19 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012
- IV-20 . – Convention de mécénat de compétences avec la société Baccarat • 2012
- IV-21. – Acquisition de cinq tirages photographiques de Lucien Hervé • 2012
- IV-22 . – Bibliothèque-Médiathèque de Nancy - Numérisation de documents patrimoniaux et mise en ligne de documents numérisés - Demande de subventions. • 2012
- IV-23 . – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de la médiathèque - demande de subvention auprès de l'État • 2012
- IV-24 . – Convention de partenariat avec le club Kiwanis de Nancy • 2012
- IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012
- IV-26 . – Conditions d'accès du public à l'exposition L'EMOTION DESIGN - la collection d'Alexander von Vegesack • 2012
- IV-27 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme • 2012
- IV-28 . – Mai de l'Europe 2012 • 2012
- IV-29 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2012
- V-30 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2012 • 2012
- V-31. – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2012 • 2012
- V-32 . – Accueil périscolaire, restauration scolaire et classes de découvertes - Conventions entre la Ville de Nancy et les Villes de Laneuveville-devant-Nancy, Maxéville, Seichamps et Vandoeuvre. • 2012
- V-33 . – Attribution d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2012
- V-34 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2012
- V-35 . – Attribution de subventions aux MJC • 2012
- V-36 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2012
- V-37 . – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Alpin Français de Nancy - Convention avec le club. • 2012
- VI-38 . – Dénomination du square Alfred Bachelet • 2012