30 janvier 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- Débat d'orientation budgétaire • 2012
- II-1. – Rénovation du Musée lorrain - Adoption des principes du programme architectural' muséographique technique et financier - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise doeuvre avec concours restreint. • 2012
- II-2 . – Mission Renaissance - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Renaissance Nancy 2013, et de la marque Moments d'invention • 2012
- II-3 . – Réseau de services de Lecture publique des villes de Laxou, Maxéville, Nancy, Saint Max, Vandoeuvre et du Grand Nancy • 2012
- II-4 . – Convention de partenariat ponctuel avec la Société EDITEVE • 2012
- II-5 . – Convention de partenariat avec Monsieur Philippe Claudel' les Editions Nicolas Chaudun et la Ville de Nancy • 2012
- II-6 . – Extension de l'adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Musées de la Grande Région pour le Musée lorrain • 2012
- II-7 . – Week-end musées Télérama des 17 et 18 mars 2012 • 2012
- II-8 . – Création d'un marché de plein air rue Saint-Nicolas et demande de subvention FISAC • 2012
- II-9 . – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre d'une 4ème tranche exceptionnelle. • 2012
- II-10 . – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2012
- II-11. – Soutien financier au Lycée Jeanne d'Arc dans le cadre d'un appariement avec le Gymnasium de Karlsbad • 2012
- III-12 . – Aménagement de l'espace Thiers : avenant n° 3 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre • 2012
- III-13 . – Travaux sur l'édicule de l'ascenseur du parking Saint Dizier - Avenant n°6 à la convention de concession du 6 juillet 1992 avec la société VINCI Park • 2012
- III-14 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de la société SCI SINCAYOU, de deux emplacements au parking Charlemagne • 2012
- III-15 . – ZAC PROVENÇAL - Maîtrise d'ouvrage communale - Clôture de l'opération d'aménagement • 2012
- III-16 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2012
- III-17 . – 9 rue du Docteur Grandjean - Régularisation foncière • 2012
- III-18 . – Cession de lots de copropriété 21 place des Vosges • 2012
- III-19 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 8 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy. • 2012