30 janvier 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- III-20 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2012 • 2012
- III-21. – Attribution des primes de ravalement • 2012
- IV-22 . – Groupe scolaire La Fontaine - Restructuration, amélioration thermique et extension - Lancement de la procédure adaptée • 2012
- IV-23 . – Convention de partenariat : Maison de la justice et du droit • 2012
- IV-24 . – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2012 • 2012
- V-25 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Responsable des Installations sportives • 2012
- V-26 . – Création de l'emploi de Chargé de Mission participation Ecocitoyenneté. • 2012
- V-27 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de la Directrice du Protocole. • 2012
- V-28 . – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Culture et de la Communication auprès de la Ville de Nancy • 2012
- V-29 . – Mise à disposition à temps non complet de deux agents de la Ville de Nancy auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012
- V-30 . – Convention d'utilisation d'un système de radiocommunication avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012
- V-31. – Mise en conformité des ascenseurs dans les bâtiments communaux - Lancement d'une procédure adaptée - Travaux • 2012