21 mai 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- III-21. – Marché des étalagistes - exonération partielle des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles pour l'allée sud. • 2012
- III-22 . – Arc Héré - Travaux de rénovation de badigeons sur la façade côté Place de la carrière - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012
- III-23 . – Evénement 2012 Jean Prouvé à Nancy: Convention de cession de droits dans le cadre d'un partenariat avec M. David Tapiàs Monné • 2012
- III-24 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012
- III-25 . – Convention de mécénat avec la société des Métalliers lorrains • 2012
- III-26 . – Convention de Mécénat avec Vitra-France • 2012
- III-27 . – Convention de partenariat avec l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy dans le cadre de l'évènement Jean Prouvé • 2012
- III-28 . – Convention de mécénat de compétences entre la Ville de Nancy (Musée lorrain), Loraplast et Bayer dans le cadre de l'exposition Jean Prouvé à Nancy, construire des jours meilleurs • 2012
- III-29 . – Exposition Jean Prouvé au Musée de l'École de Nancy du 30 juin au 28 octobre 2012 • 2012
- III-30 . – Contrat afférent à la présentation de l'exposition l'Emotion Design, la collection doelexander von Vegesack • 2012
- III-31. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, le Département de Meurthe-et-Moselle, la Société civile d'exploitation Jean Prouvé et les ayants-droit de Jean Prouvé • 2012
- III-32 . – Convention triennale de mécénat entre la Clinique Louis Pasteur et la Ville de Nancy pour la restauration des collections du Musée lorrain • 2012
- III-33 . – Musée des Beaux-arts - rénovation technique et muséographique. Avenants aux contrats de travaux • 2012
- III-34 . – Médiathèque de Nancy - Convention de partenariat entre le Centre Pénitentiaire de Nancy-Maxéville - le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation, l'Association de soutien et de développement des activités socioculturelles et sportives du Centre Pé • 2012
- III-35 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles et autres services municipaux • 2012
- IV-36 . – ZAC Austrasie - Dénomination d'une place de Cincinnati au carrefour du Boulevard de la Mothe et de la rue Charles III • 2012
- IV-37 . – Programme exceptionnel en faveur de l'accessibilité de l'environnement professionnel • 2012
- IV-38 . – Renouvellement de l'emploi de Chargé de Mission Droits de l'Homme, intégration, lutte contre les discriminations • 2012
- IV-39 . – Conception scénographique, location triennale de décorations lumineuses et mise en lumière pour les festivités de fin d'année • 2012
- IV-40 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2012 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2012