25 juin 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- V-39 . – Attribution des primes de ravalement • 2012
- V-40 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2011. • 2012
- V-41. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2012
- V-42 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de trois emplacements au Parking du Faubourg des Trois Maisons • 2012
- VI-43 . – Carte scolaire du 1er degré - Rentrée 2012-2013 • 2012
- VI-44 . – Création de préaux et de sanitaires accessibles à l'école élémentaire Buthégnémont • 2012
- VI-45 . – Création du Prix Ensemble, faisons équipe contre les discriminations !. • 2012
- VI-46 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Comité de Jumelage de Laxou (ACJL), en soutien aux habitants de la commune d'Anderambboukane au Mali • 2012
- VI-47 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Conventions entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2012
- VI-48 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2012
- VI-49 . – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi • 2012
- VI-50 . – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'action sociale • 2012
- VI-51. – Attribution de subventions à des associations à caractère social • 2012
- VI-52 . – Avis sur le projet de cession par le Centre Communal d'action sociale de Nancy du foyer logement Guérineau • 2012
- VI-53 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2012
- VI-54 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012
- VI-55 . – Attribution de subventions pour le fonctionnement, les manifestations et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. • 2012
- VI-56 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 19 et 20 mai 2012 • 2012
- VI-57 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle. • 2012
- VII-58 . – Détermination des taux de promotion pour l'accès à l'échelon spécial du dernier grade de certains cadres d'emplois de catégorie C • 2012