24 septembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- IV-18 . – Pôle métropolitain du Sillon Lorrain - Adhésion des trois établissements de la ville de Nancy au dispositif de Pass-musées du Rhin supérieur • 2012
- IV-19 . – Bibliothèque municipale - Convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal Imprimeur pour les années 2012-2014 entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy et Convention d'application n° 1 pour l'année 2012 • 2012
- IV-20 . – Partenariat avec l'association Cultures du Coeur Lorraine • 2012
- IV-21. – Conditions d'accès à l'exposition l'EMOTION DESIGN, la collection d'Alexander Von Vegesack - complément de tarification • 2012
- IV-22 . – Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy • 2012
- IV-23 . – Convention de mécénat de compétences entre la Ville de Nancy et France-Lanord et Bichaton • 2012
- IV-24 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012
- IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012
- IV-26 . – Octroi de gratuité d'entrée au Musée des Beaux-arts et au Musée lorrain pour les adhérents de l'association Fra Angélico de l'Ecole du Louvre • 2012
- IV-27 . – Acquisition du vase Le martin-pêcheur d'Emile Gallé • 2012
- IV-28 . – Convention de partenariat entre L'EST REPUBLICAIN et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-29 . – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-30 . – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-31. – Convention de partenariat entre l'Association Française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-32 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et GEODIS dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-33 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-34 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-35 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et GARES ET CONNEXIONS dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-36 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et MONTBLANC dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012
- IV-37 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012