24 septembre 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- V-58 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2012 • 2012
- V-59 . – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs pour l'année scolaire 2012-2013 • 2012
- V-60 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2012
- V-61. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012
- V-62 . – Attribution d'une subvention pour la manifestation Faim d'échanges • 2012
- V-63 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement et des manifestations sportives • 2012
- V-64 . – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'association Canoë-Kayak Club de Nancy Tomblaine • 2012
- V-65 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire au titre de la délégation des Sports • 2012
- VI-66 . – Garantie de la ville de Nancy à l'Office Public d'Habitat de Nancy pour le réaménagement de 12 prêts déjà garantis par la Ville en vue d'un compactage • 2012
- VII-67 . – Modification du tableau des effectifs de la ville de Nancy • 2012
- VII-68 . – Fonctionnement des groupes d'élus • 2012
- VII-69 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy • 2012
- VII-70 . – Indemnité d'emploi à titre accessoire attribuée à Monsieur Denis SCHAMING, Chargé de mission auprès du Maire et du directeur Général des Services • 2012
- VII-71. – Avenant au contrat à durée indéterminée du Chargé d'études jumelages et relations internationales • 2012
- VII-72 . – Emploi contractuel de Responsable de la cellule achats et Chargé de dossier Commande Publique • 2012
- VII-73 . – Recrutement sur l'emploi de Chef du service Emplois et Compétences • 2012
- VII-74 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications du Grand Nancy • 2012