22/10/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- II/10. – Passation d'un avenant n° 1 à l'adjudication d'entretien et de grosses réparations pour la période de 1er Janvier 1968 au 31 décembre 1969. • 1970
- II/12. – Aménagement du carrefour Albert-Lebrun-de-Lattre-de-Tassigny et de la place Paul-Painlevé. • 1970
- II/13. – Construction de trottoirs en matériaux bitumineux : mise en adjudication des travaux par appel d'offres avec concours. • 1970
- III/1. – Demande de création à Nancy d'un observatoire économique régional : participation de la Ville de Nancy. • 1970
- III/2. – Rétrocession à l'état (Faculté de Pharmacie) de terrains sis à l'angle de la place des Vosges et de la rue Albert-Lebrun. • 1970
- III/3. – Ravalement des façades : exonération des droits de voirie. • 1970
- III/4. – Rétrocession par la Ville de Nancy d'un terrain à l'office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F.). • 1970
- III/5. – Centre commercial de gros, d'installation d'entrepôts et de tous équipements annexes : acquisitions de parcelles de terrain sur divers propriétaires. • 1970
- IV/1. – Conservatoire régional de musique, construction de boxes insonorisés, travaux divers et réfection de l'appartement du directeur : demande de subvention. • 1970
- V/1. – Modalité d'attribution d'un minimum garanti de rémunération. • 1970
- VI/1. – Théâtre municipal : prix des places et tarif des abonnements. • 1970
- VI/2. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1970
- VII/1. – Fonctionnement à plein temps de l'école de Plein Air de Remicourt : réduction du taux de redevance. • 1970
- VII/2. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1970
- VIII/1. – Création d'une halte-garderie : Les Tamaris Haut-du-Lièvre. • 1970