06/11/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- I/1. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1970
- I/2. – IXe états généraux des communes d'Europe : frais de mission. • 1970
- I/3. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1970
- I/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 1 504 400 F. en vue de la construction de 46 logements I.L.M. 253, avenue de la libération à Nancy. • 1970
- I/5. – Construction du nouvel office municipal de la jeunesse et par voie de conséquence, dissolution de l'ancien organisme et versement des fonds disponibles de celui-ci au budget de la Ville. • 1970
- I/6. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1970
- II/1. – Construction d'un pont entre la rue Vayringe à Nancy et l'avenue Charles-Odinet à Malzéville : convention entre les Villes de Nancy et de Malzéville. • 1970
- II/1 bis . – Construction d'un pont entre la rue Vayringe à Nancy et l'avenue Charles-Odinet à Malzéville : concours technique du service de la Navigation. • 1970
- II/2. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1970
- II/3. – Mécanisation des services municipaux, modernisation : approbation d'un avenant. • 1970
- II/4. – Convention entre la Ville et le Syndicat d'initiative office de tourisme de Nancy. • 1970
- II/5. – Entretien et surveillance des installations de protection contre le vol du Musée lorrain et du musée des Beaux-Arts : approbation d'un contrat. • 1970
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 50 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970
- II/7. – Cession de véhicules réformés année 1971. • 1970
- II/8. – Cession de véhicules réformés. • 1970
- III/1. – Zone industrielle location d'une parcelle de terrain à la S.A. Danzas. • 1970
- III/2. – Dénomination de rue : rue de Liège (tronçon de la rue ouverte entre les rues d'Auxonne et Alix-le-Clerc). • 1970
- III/3. – Dénomination de rue : rond-point du Président-Robert-Husson (rond-point du jet d'eau au parc de la Pépinière). • 1970
- IV/1. – Modification du tableau des effectifs du personnel des équipes dîtes de chasses d'eau. • 1970
- IV/2. – Service des abattoirs : classification d'un appartement dans la catégorie des logements de fonction par utilité de service. • 1970