06/11/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- VII/1. – Théâtre municipal, renouvellement de la concession : droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1970
- VII/2. – Théâtre municipal : règlement intérieur et règlements particuliers des artistes des choeurs et du corps de ballet. • 1970
- VIII/1. – Location de salles de sports. • 1970
- I/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1970
- X/1. – Grand prix de la Ville de Nancy : modification du règlement et désignation des membres du jury. • 1970
- 1. – Extension de l'usine d'incinérateur des ordures ménagères RIMMA, concours pour la fourniture et la mise en place des équipements industriels dont devront être pourvus les bâtiments à construire, approbation des avis et propositions du jury : agrément de trois marchés avec constructeurs (fours et chaudières, cheminée, traitement des eaux). • 1970
- 2. – Installation de tribunes supplémentaires au stade Marcel-Picot, présentation du projet d'exécution, demande d'autorisation d'appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970
- 3. – Construction d'un stade spécialisé de 30 000 places. • 1970
- 4. – Liaison aérienne sur Lyon : délibération de principe. • 1970