06/11/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- IV/3. – Assimilation de l'emploi de peseur-juré à celui de receveur des droits de place. • 1970
- IV/4. – Modification du tableau des effectifs des cimetières. • 1970
- IV/5. – Création d'un emploi de chef de cuisine pour les cantines municipales. • 1970
- IV/6. – Modification du tableau des effectifs du personnel des piscines. • 1970
- IV/7. – Orchestre symphonique municipal : accroissement de l'effectif. • 1970
- IV/8. – Théâtre municipal : révision et fixation des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970
- V/I. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Vezzaro. • 1970
- V/2. – Locations de propriétés communales domaine de Brabois. • 1970
- V/3. – Locations de propriétés communales, locaux de la porte Saint-Georges Cercle du travail : bail à loyer. • 1970
- V/4. – Location de l'immeuble 11, rue Sainte-Cécile. • 1970
- V/5. – Location des propriétés communales, immeuble Hôtel de fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois : bail à loyer au profit de l'État (ministère des Finances). • 1970
- V/6. – Location de locaux à usage professionnel : immeuble 1, place Stanislas. • 1970
- V/7. – Location de propriétés communales, immeuble 8, rue des Ponts : bail à usage commercial. • 1970
- V/8. – Location de locaux administratifs à l'intérieur de l'hôtel de Ville : révision des prestations. • 1970
- V/9. – Utilisation d'une partie des locaux de la crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon par l'association des clubs d'enfants et d'adolescents de Meurthe-et-Moselle : bail à loyer. • 1970
- V/10. – Crèche Marie-Bour 36, rue Mac-Mahon : renouvellement de bail. • 1970
- IV/1. – Classes de neige : taux de redevance des familles. • 1970
- VI/2. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1970
- VI/3. – École Alfred-Mézières transférée à l'école maternelle Saint-Vincent : attribution de bâtiments démontables du parc départemental. • 1970
- VI/4. – Transformation du premier cycle du lycée Frédéric-Chopin en collège d'enseignement secondaire mixte, programme de travaux à effectuer : demande de subvention. • 1970