07/05/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (8)
- Souscription d'un emprunt pour les acquisitions immobilières et de la réalisation de grands travaux communaux. • 1971
- 1. – Modification des statuts du syndicat intercommunal Nancy-Vandoeuvre pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1971
- 2. – Fourniture de viande de boucherie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971
- 3. – Fourniture de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971
- 4. – Emprunt de 1 000 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1971
- 5. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont Vayringe. • 1971
- 6. – Emprunt de 150 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont Varyringe. • 1971
- 7. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte Catherine-île de Corse : avenant n° 1 au marché après appel d'offres du 16 avril 1971 passé avec la Sté Routière Colas. • 1971