08/12/1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1972
- I/2. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1972
- II/1. – Remplacement de deux véhicules Citroën ID 19 : marché de gré à gré avec la régie Renault. • 1972
- II/2. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1972-1973 : marché de gré à gré. • 1972
- II/3. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1973 : appel d'offres ouvert. • 1972
- II/4. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type compomac : marché de gré de gré. • 1972
- II/5. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972
- II/6. – Adjudication des travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs pour les années 1970-1971 : approbation d'un avenant. • 1972
- III/1. – Opération de restauration immobilier dans l'agglomération nancéienne : convention entre la Ville de Nancy et l'A.R.I.M. de Nancy (association de restauration immobilière de Nancy). • 1972
- III/2. – Propriété de la Foucotte : cession d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy à la société civile immobilière du Haut-de-Chèvre. • 1972
- III/3. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancien garage Peugeot 150 rue Jeanne-d'Arc à Nancy. • 1972
- IV/1. – Construction de trois classes en extension de l'école maternelle Charlemagne, approbation de l'avant-projet : inscription au budget. • 1972
- IV/2. – Équipement d'une salle de basket du stade lorrain université club Nancy Basket (S.L.U.C.), structure gonflable parc des expositions : demande de subvention. • 1972
- IV/3. – Extension systématique, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels sur le réseau d'éclairage public communal. • 1972
- IV/4 . – Travaux d'aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de ville de Nancy, approbation du projet, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972
- IV/5. – Reconditionnement du réseau électrique du champ de foire place Carnot cours Léopold, approbation des pièces techniques, autorisation de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972
- V/1. – Grands garages de Nancy-Thermal : cession par la société La Rochette Cenpa de son droit d'emphytéose sur les locaux situés 88, avenue de la Garenne à Nancy. • 1972
- VI/1. – Organisation de classes de neige. • 1972
- VI/2. – Organisation de classes de neige : taux de redevance. • 1972
- VI/3. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1972