25/10/1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- I/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972
- I/2. – Création d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu : demande de subventions. • 1972
- I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1972
- I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1972. • 1972
- I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1971. • 1972
- II/1. – Construction du conservatoire national de région de Nancy : choix du terrain, plan de financement, calendrier du déroulement des opérations. • 1972
- II/2. – Construction d'une piscine industrialisée dans la cadre de l'opération mille piscines en 1974. • 1972
- III/1. – Acquisition d'un immeuble et d'un fonds de meubles 80, rue des Ponts à Nancy. • 1972
- IV/1. – Modification des effectifs du musée des Beaux-Arts. • 1972
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lienard. • 1972
- V/2. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire François Monge. • 1972
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire Paul Leroy. • 1972
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire sieurs Mathieu. • 1972
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Hurano. • 1972
- V/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société Miroiterie de l'Est. • 1972
- V/7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Bitschine. • 1972
- V/8. – Instance devant le Conseil d'État : affaires société des établissements Henri-Gras, société civile immobilière de Lorraine. • 1972
- V/9. – Instance devant le Conseil d'État affaires : société Venturini et consorts Neukomm. • 1972
- V/10. – Théâtre municipal : compagnie du théâtre de la cité de Villeurbanne. • 1972
- V/11. – Théâtre municipal : affaire Gebelin. • 1972