25/10/1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- VI/1. – Modernisation des ateliers municipaux : contrat de location avec la société Honeywell Bull. • 1972
- VI/2. – Convention pour avances de trésorerie à Solorem financement de la construction du marché de gros à Heillecourt . • 1972
- VIII/1. – Exposition bijoux de Braque au musée des Beaux-Arts : ouverture de crédits relèvement du droit d'entrés de 2 à 3 F. pour la durée de l'exposition. • 1972
- IX/1. – Cession de 175 anciennes tables scolaires avec leurs sièges à la Ville d'Essey-lès-Nancy. • 1972
- 1. – Emprunt de 241 000 F. destiné au financement de l'acquisition de véhicules nécessaires à l'exécution des travaux de voirie. • 1972
- 2. – Emprunt de 375 000 F. destiné au financement des travaux neufs au réseau de signalisation. • 1972
- 3. – Emprunt de 100 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1972
- 4. – Emprunt de 1 600 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux rues et places. • 1972
- 5. – Emprunt de 400 000 F. au financement des travaux de construction de l'auto-pont place Loritz. • 1972
- 6. – Emprunt de 381 000 F. destiné au financement de l'acquisition d'immeubles nécessaires à l'aménagement des accès du pont Vayringe. • 1972
- 7. – Emprunt de 1 240 000 F. destiné au financement des acquisitions de terrains et d'immeubles nécessaires à la réalisation d'opérations de voirie. • 1972
- 8. – Emprunt de 697 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1972
- 9. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux bâtiments communaux : restauration de la Vieille Ville. • 1972
- 10. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des travaux neufs au musée de Zoologie. • 1972
- 11. – Emprunt de 22 000 F. destiné au financement des travaux neufs d'extension et d'aménagement du musée des Beaux-Arts. • 1972
- 12. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1972
- S/13. – Zone d'aménagement concerté de restructuration de la place Thiers, équipements généraux : convention entre la société immobilière nancéienne et la Ville de Nancy. • 1972