16/02/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (2)
- I. – Construction du conservatoire national de région de Nancy, ouverture d'un concours entre architectes sur le plan national, approbation du règlement et du programme : désignation des membres du jury. • 1973
- 2. – Fléchage du trafic de transit, fléchage directionnel : appel d'offres restreint pour la fourniture et la pose. • 1973