10/02/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- I/7. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil du District urbain. • 1973
- II/1. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt de 12 400 000 F. pour la construction de 200 logements : 3e pluriannuel à Laxou Champ-le-Bœuf. • 1973
- II/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1973
- II/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1973. • 1973
- III// 1. – Travaux de modernisation des immeubles 22, 33, 35, rue Charles III à Nancy : approbation d'un avenant. • 1973
- III/2. – Marché de gré à gré pour la fourniture de livres à la bibliothèque municipale. • 1973
- IV/1. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973
- IV/2. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière des Frères-Daum : ouverture d'une enquête publique. • 1973
- IV/1a. – Centre commercial de gros de Nancy à Heillecourt : convention avec la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) concernant l'embranchement ferré. • 1973
- V/1. – Liaisons aériennes Nancy-Bordeaux. • 1973
- VI/1. – Remboursement par la Ville de Maxéville des frais de matériel d'enseignement des enfants des familles résidant au Champ-le-Bœuf. • 1973
- VI/2. – Indemnité de surveillance des cantines scolaires accordée au personnel enseignant. • 1973
- VIII/1. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine, plan d'eau de Monsard-Pannes : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1973
- VIII/2. – Vente de deux caveaux et de quatre monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973
- VIII/3. – Parc naturel régional de Lorraine : adhésion définitive de la Ville de Nancy à l'association chargée de la réalisation et de la gestion. • 1973
- S/1. – Réseau d'éclairage public communal, entretien systématique, travaux divers et imprévus, petits travaux éventuels, modifications mineures du cahier de prescriptions spéciales : avenant de lancement de l'appel d'offres. • 1973