28/06/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- S/1. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1974
- S/2. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du Théâtre pour la saison 1974-1975 : mise en adjudication. • 1974
- S/3. – Mise à disposition à des particuliers des terrains viabilisés, non occupés par le marché de gros de Heillecourt par baux à construction. • 1974
- S/4. – Conseil des Prud'hommes : création d'un poste supplémentaire de secrétaire au conseil des Prud'hommes. • 1974
- S/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1974
- Délibération sur le compte administratif : exercice 1973. • 1974
- I/3. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974
- II/1. – Remplacement d'un condenseur aux abattoirs : approbation d'un marché de gré à gré avec l'entreprise Le Froid industriel York. • 1974
- II/2. – Construction d'un régulateur de trafic, équipement d'un faux plancher sur vérins, climatisation, gros œuvre et menuiserie : passation de marchés de gré à gré avec la société Est Climatisation et la S.A. Entreprise Générale CIB. • 1974
- II/3. – Contrat d'entretien des installations de chauffage et de climatisation de la salle Panoramique : approbation d'un marché de gré à gré avec la Compagnie générale de chauffe. • 1974
- II/4. – Extension du musée des Beaux-Arts et du Club des Arts sis 2, rue Stanislas, autorisation de mise en appel d'offres de la première tranche des travaux, approbation du cahiers des prescriptions spécilaes: désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des marchés. • 1974
- II/5. – Fourniture de sel de déneigement, campagne 1974-1975 : marché de gré à gré. • 1974
- II/6. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut-fourneau type COMPOMAC années 1974-1975 : marché de gré à gré. • 1974
- III/1. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 4, rue Saint-Dizier. • 1974
- III/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 6, rue Saint-Dizier. • 1974
- IV/1. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1975 : demande de subvention. • 1974
- V/1. – Création d'un emploi de responsable du service des personnes âgées. • 1974
- V/3. – Création de l'emploi de contremaître pour la brigade des spectacles. • 1974
- V/4. – Création d'emplois pour le service circulation. • 1974
- V/5. – Création d'emplois pour le service des marchés et abattoirs. • 1974