28/06/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- V/6. – Création d'un poste d'aide-ouvrier professionnel de 1re catégorie et de 14 emplois d'aides-ouvriers professionnels pour le personnel des cantines de Gentilly. • 1974
- V/7. – Modification de la situation administrative des surveillants de voirie. • 1974
- V/8. – Création d'emploi de contremaître pour le service de l'éclairage public. • 1974
- V/9. – Centre commercial de gros : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au gardien-concierge. • 1974
- V/10. – Service des abattoirs : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à un éboueur. • 1974
- V/11. – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire aux directeurs des marchés et abattoirs. • 1974
- VI/1. – Instance judiciaire : affaire Marcel Urbain. • 1974
- VII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974
- VII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974
- VII/3. – Nouvelle dénomination de l'école Saint-Nicolas : école Saint-Stanislas. • 1974
- VIII/1. – Révision des tarifs des halles et marchés. • 1974
- VIII/2. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux de Nancy. • 1974
- VIII/3. – Théâtre municipal : prix ds places tarif des abonnements. • 1974
- IX/1. – Concession d'occupation du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès au public au centre commercial Saint-Sébastien. • 1974
- IX/2. – Mécanisation des ateliers municipaux : approbation d'un avenant n° 2 au contrat passé le 1er juin 1972 avec la Compagnie Honeywell Bull. • 1974
- IX/4. – Contrat de concession immobilière pour les dépôts situés dans les entrepôts du centre commercial de gros de Nancy. • 1974
- IX/5. – Contrat de concession du droit d'exploiter la brasserie restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1974
- IX/6. – Renforcement du réseau de distribution électrique du secteur du Haut-de-chèvre à Nancy : occupation du domaine privé de la Ville de Nancy par l'implantation d'un poste de transformation et le passage d'une ligne électrique aérienne sur une propriété sise chemin du haut-du-chèvre à Nancy. • 1974
- IX/7. – Installation d'abribus, de téléphone et de mobiliers urbains : avenant n° 6 : contrat conclu avec la société J.C . Decaux. • 1974
- S/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1974