26/09/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- V/1. – Modification du tableau des effectifs de la maison de vacances de Virecourt. • 1974
- VI/1. – Parc de stationnement Saint-Thiébaut, exploitation en régie intéressée : contrat avec la société LOCAPARK. • 1974
- VI/2. – Convention de mise à disposition au District urbain du personnel municipal du service des eaux et de l'assainissement. • 1974
- VI/3. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1974
- VI/4. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1974
- VI/5. – Plan de circulation de l'agglomération de Nancy à l'horizon 1980 : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et le District urbain de Nancy. • 1974
- VI/7. – Construction d'une salle polyvalente rue Bastien-Lepage, règlement d'honoraires : convention. • 1974
- VII/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1974
- VII/2. – Équipement des bureaux des conseillers pédagogiques en éducation physique sportive. • 1974
- VII/3. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1974
- VIII/1. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux de Nancy. • 1974
- VIII2. – Demande de subvention pour acquisition de mobilier pour l'annexe Sainte-Catherine. • 1974