19/12/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- II/7. – Implantation d'un ordinateur de 3e génération dans la Ville de Nancy : avenant n° 1 au marché de gré à gré du 27 juillet 1972 passé à la compagnie Honywell-Bull. • 1974
- II/8. – Fourniture de papier à l'usage de l'atelier d'imprimerie : marché de gré à gré. • 1974
- II/9. – Construction d'une serre métallique au jardin fleuriste : marché de gré à gré à passer avec l'entreprise Henssler . • 1974
- II/10. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 59 et du nouveau fascicule du corps d'état maçonnerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1974
- II/11. – Restauration des façades des immeubles appartenant à la Ville de Nancy et au Département et constituant l'ensemble des places Stanislas et de la Carrière : approbation d'un avenant. • 1974
- III// 1. – Quartier Saint-Sébastien, création d'une aire piétonne : approbation de l'avant- projet demande de subvention du F.I.A.N.E. • 1974
- III/2. – Secteur protégé de la Ville Vieille de Nancy, projet de reconstruction des immeubles sinistrés 111, 113, et 115 , Grande-Rue et acquisition de deux parcelles de terrain N° 111 et 113 Grande-Rue : . demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1974
- III/3. – Vente par adjudication de deux immeubles sis 17, rue de l'Abbé-Grégoire et 21, rue Dauphine. • 1974
- III/4. – Abrogation des servitudes d'alignement du sentier de Maxéville. • 1974
- III/5. – Lotissement de Beauregard, dénomination de rues : place Marius-Milhaud, rue Francis-Poulenc, rue François-Couperin, rue Jean-Baptiste-Lulli, terrasse André-Messager, rue Sidney-Bechet. • 1974
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Menier Monot, immeuble en état de péril 200 avenue de Strasbourg à Nancy. • 1974
- IV/2. – Immeuble appartenant à la caisse d'épargne, locataire Ville de Nancy : sous-location d'un local à la délégation régionale Est du C.L.A.P. • 1974
- IV/3. – Propriétés communales, Immeuble 1, place Stanislas : 1er avenant au bail du 27 septembre 1971. • 1974
- IV/4 . – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1974
- IV/5. – Premier avenant à la concession du 8 avril 1971 du droit d'exploiter le chalet-buvette du parc de la pépinière. • 1974
- V/1. – Quartier Saint-Sébastien centre commercial : convention de concession du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès aux quais de déchargement. • 1974
- V/2. – Convention relative à l'intervention du service municipal d'Architecture de la Ville de Nancy dans les travaux de construction du complexe évolutif couvert et des installations sportives de Nancy-Est pour le compte du District urbain de Nancy. • 1974
- V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1974
- V/4. – Dépôts et ateliers municipaux 53, rue Marcel-Brot à Nancy, liaisons téléphoniques réseau P.T.T. : convention. • 1974
- V/5. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1974