19/12/1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- V/6. – Convention avec la faculté de droit et des sciences économiques : accord particulier. • 1974
- V/8. – Assurance responsabilité civile de la Ville de Nancy : signature d'un nouveau contrat. • 1974
- V/9. – Avenant n° 11 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1974
- VI/1. – Organisation des classes de neige. • 1974
- VII/1. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1974
- VIII/1. – Ensemble résidentiel du parc de Saurupt, protection du site : avis du conseil municipal. • 1974
- VIII/2. – Vente de matériels. • 1974
- VIII/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974
- VIII/4. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1974
- VIII/5. – Vente d'une chapelle, de trois caveaux et de deux monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1974
- VIII/6. – Cité René II : réajustement du prix des loyers. • 1974